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Le service en ligne BATIONE-360 est édité par Sérgio Gaspar Gonçalves, entrepreneur individuel (EI) exerçant sous le nom commercial SG-CONSEIL, immatriculé au Registre national des entreprises sous le numéro SIREN 509 810 115 (SIRET 509 810 115 00055), dont l’adresse professionnelle est située 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France (domiciliation : Vivienne Domiciliation). Activité libérale, non inscrite au registre du commerce et des sociétés.

TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base). Téléphone : 06 99 60 18 12. Adresse de contact : webcontact@batione-360.fr.

Directeur de la publication : Sérgio Gaspar Gonçalves, en qualité d’entrepreneur individuel.

Service réservé aux professionnels (B2B) : BATIONE-360 est destiné aux entreprises, artisans et travailleurs indépendants agissant dans le cadre de leur activité professionnelle.

L’application est hébergée sur la plateforme Base44, exploitée par Wix.com Ltd., société de droit israélien immatriculée sous le numéro 513881177, dont le siège est situé 5 Yunitsman Street, Tel-Aviv, Israël — téléphone : +972 3 545 4900 (Base44, Inc. est une société du groupe Wix.com). Les données de l’application, de la base et des fichiers sont hébergées en Europe (Union européenne). Contact hébergeur : compliance@base44.com — site : https://base44.com.

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La marque BATIONE-360, le logo, l’interface, les textes et les éléments graphiques du service sont la propriété de l’Éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

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